Mentions légales

 

Propriétaire : Pilot’Gestion – Le village 05150 St André de Rosans
Créateur : hibouweb
Responsable publication : Stéphane Rols– stephane.rols at pilot-gestion.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Frederic Domain – contact at hibouweb.com
Hébergeur : OVH – 59000 Roubaix

L’entreprise Pilotage Gestion est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.